Céline Carbonne

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Céline Carbonne-Claverie
De: Céline CARBONNE, épouse CLAVERIE
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Céline CARBONNE, épouse CLAVERIE
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Céline Carbonne, épouse Claverie
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Carbonne (Céline), épouse Claverie
substitute (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Céline Carbonne, épouse Claverie
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Céline Carbonne, épouse Claverie
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Bellotti
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Carbonne (Céline)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Carbonne (Céline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000710435(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.